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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: KAYSERSBERG
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme dite: KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1508941
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999
Marque figurative de dite: KAYSERSBERG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) dite: KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: KAYSERSBERG domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508941.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 1999.

dite: KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : LOTUS , KEASYMARK , LOTUS , LOTUS CUP , VANIA , MINI ETUIS MAXI MOUCHOIRS MAXI ZAKDOEKEN MINI PAKJES FULL SIZE TISSUES COMPACT PACK KLEIN GEFALTET GEWOHNT GROSS IN FORMAT , LOTUS BS , AKYSOL , DISCRETT DE LINET , BEGSY


Société Anonyme dite: KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Langes en papier. Sous-vêtements pour bébés, notamment langes, couches, culottes, couches-culottes, changes-complets, en textile ou sous forme de produits à jeter à base de mousse de cellulose.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.